Masimo - Masimo SafetyNet Alert

Conditions générales d'utilisation de Masimo SafetyNet Alert™

Dernière mise à jour : 26 avril 2023

IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions générales ») régissent l'utilisation du système Masimo SafetyNet Alert^TM composé d'une puce Bluetooth® dans un bracelet-poignet (la « Puce »), d'un capteur digital (le « Capteur »), d'une station de base qui mesure les taux de saturation en oxygène (« O₂ ») et fréquence cardiaque ainsi que l'indice de perfusion du capteur (la « Station Bedside ») et l'application mobile (l'« Application »). Dans les présentes Conditions générales, la Puce, le Capteur et la Station Bedside sont collectivement désignés le « Dispositif » et le Dispositif et l'Application sont collectivement désignés le « Système ».

Vous acceptez les présentes Conditions générales et convenez d'un contrat ayant force légale avec nous, Masimo Österreich GmbH, sise Mariahilfer Straße 136, 1150 Vienne, Autriche (« Masimo »), dès lors que vous cliquez sur le bouton « J'ACCEPTE » ci-dessous ou lorsque vous téléchargez, installez ou utilisez l'Application ou encore lorsque vous utilisez le Système. Vous comprenez et convenez que l'Application comprend des logiciels tiers et que vous utilisez ces logiciels tiers en vertu des conditions de licence des tiers concernés tels que répertoriés à l'Annexe A. Le fournisseur de logiciels tiers vous accorde directement les licences de tiers qui ne font pas partie des présentes Conditions générales. Si vous êtes mineur ou si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales dans leur intégralité, veuillez ne pas cliquer sur « J'ACCEPTE » et ne pas utiliser le Système. Dans ces circonstances, Masimo ne vous permet pas d'utiliser le Système. Toute utilisation sans autorisation peut constituer une violation de la propriété intellectuelle, un usage informatique abusif ou une violation des lois pénales.

Mode de fonctionnement du Système

Le Système est capable de détecter une baisse de vos taux d'O₂ en dessous de certaines limites. De faibles taux d'O₂ pendant une période prolongée peuvent entraîner un risque grave pour la santé. Le Système peut être configuré pour vous informer et alerter les personnes que vous désignez lorsque vos taux d'O₂ chutent en dessous de ces limites (les « Contacts d'Urgence »). Les Contacts d'Urgence peuvent être des membres de votre famille, des amis ou des soignants. Le Système peut également contrôler la fréquence cardiaque et l'indice de perfusion.

Le Système est utilisé avec votre terminal mobile compatible pour communiquer avec un réseau de serveurs qui stocke et analyse vos données et déclenche des alertes en fonction de votre configuration des paramètres du Système. Veuillez prendre connaissance de l'ensemble des informations fournies avec le Dispositif et dans l'Application. Vous y trouverez le manuel d'utilisateur et toutes les notices produits. Ces supports comportent des consignes relatives à l'utilisation du Système, à ses limites ainsi que des mentions de sécurité importantes.

AVERTISSEMENT

Le Système est un dispositif médical et un système de surveillance. Il est destiné à être utilisé en complément de, et en aucun cas à la place de, toute autre démarche et mesure de sécurité à considérer en fonction de votre situation, notamment les directives à suivre ordonnées par votre professionnel de santé. L'utilisation incorrecte du Système pourrait entraîner des mesures imprécises, voire inopérantes, du Système. Elle pourrait également empêcher de vous prévenir ou d'alerter vos Contacts d'Urgence concernant votre état. Il pourrait en découler un risque de blessures graves, voire de décès.

Masimo ne garantit pas la disponibilité et le fonctionnement des connexions Wi-Fi et Internet à tout moment. Il est important de comprendre que toute utilisation d'un dispositif médical présente des limites. Vous devez prendre des précautions raisonnables en parallèle de l'utilisation du Système.

Avant d'utiliser le Système, vous devez prendre connaissance des mentions suivantes et les accepter dans leur totalité :

 Confidentialité. Le Système stocke vos données à caractère personnel, à savoir vos nom, numéro de téléphone, adresse mail, mot de passe, adresse physique, coordonnées de vos Contacts d'Urgence et données de santé mesurées par le Système. Ces informations seront stockées sur un système de stockage et de traitement basé sur le cloud et hébergé par Masimo ou par une société tierce sélectionnée par nos soins. Masimo n'aura pas accès à ces informations, sauf que tel décrit en détails dans les présentes Conditions générales. Dès que vous donnez votre autorisation, le Système envoie vos informations à un tiers (les Contacts d'Urgence) lorsqu'il détecte certains cas d'alerte. Pour de plus amples informations sur l'utilisation de vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez le Système et sur vos droits, vous pouvez consulter la Notice relative à la confidentialité des données de ci-dessous. Nous pouvons également collecter vos données à caractère personnel lorsque vous accédez à notre site Internet ou à d'autres services que nous proposons. La collecte, le stockage et le partage de données à caractère personnel vous concernant par le biais de notre site Internet et de nos autres services seront effectués dans le respect de la Notice relative à la confidentialité des données de Masimo disponible en cliquant sur https://www.masimo.com/company/masimo/privacy.

 Risque de Défaillance du Système. Le Système requiert une connexion sans fil par Bluetooth^® du Capteur et de la Puce à la Station Bedside. La Station Bedside doit être alimentée par une prise électrique et être connectée au Wi-Fi avec un accès Internet opérationnel. En cas de perte de puissance au niveau de la Station Bedside ou si la connexion sans fil entre le Capteur/la Puce et la Station Bedside ou la Station Bedside et Internet est perdue, le Système ne fonctionnera pas correctement. Ces dysfonctionnements possibles (parmi d'autres) expliquent pourquoi vous ne devez pas vous fier uniquement au Système et disposer d'autres moyens de surveillance afin de réagir aux variations de vos taux d'O₂, de fréquence cardiaque et de l'indice de perfusion.

 Autorisation des Contacts d'Urgence et Absence de Désignation de Contacts d'Urgence. L'Application vous donne la possibilité de saisir les coordonnées de Contacts d'Urgence auxquels seront envoyées des alertes dès lors que votre taux d'O₂ descend trop bas trop longtemps. Comme indiqué plus en détails à la Section 2 ci-dessous (Règles d'Utilisation), vous convenez que (i) vous avez l'autorisation du Contact d'Urgence d'utiliser ses coordonnées, (ii) le Contact d'Urgence a accepté de recevoir les alertes et d'y répondre, (iii) les coordonnées du Contact d'Urgence sont exactes et à jour et (iv) vous confiez au Contact d'Urgence les informations contenues dans les alertes. Masimo n'est pas responsable de toute action ou inaction d'un Contact d'Urgence que vous choisissez d'alerter. Par ailleurs, les fonctionnalités du Système qui envoient les alertes à vos Contacts d'urgence requièrent que vous les activiez et suiviez une procédure pour les configurer dans l'Application. Si vous n'activez pas ces fonctionnalités et que vous ne suivez pas la procédure, personne ne sera contacté pour vous venir en aide si votre taux d'O₂ descend trop bas trop longtemps et vous serez seul responsable de l'aide qui pourra vous être apportée.

 Défaut de Réponse. Le Système n'alerte vos Contacts d'Urgence que sur la base des informations que vous avez configurées dans le Système. Masimo ne peut pas contrôler et n'est pas responsable des actions ou inactions de vos Contacts d'Urgence. Masimo ne peut pas garantir et ne garantit pas leur réponse dans les délais ou à tout moment.

 Absence de Conseil Médical. Masimo ne propose pas d'informations, de conseils ni d'avis médicaux, cliniques ou diagnostiques dans le cadre du Système. Le Système ne vous rappellera pas de prendre un traitement médicamenteux et n'est pas une solution de substitution à des soins médicaux dispensés par un professionnel de santé. Avant d'utiliser le Système, vous devez consulter votre professionnel de santé. Vous devez vous assurer de bien comprendre le fonctionnement du Système, ses limites et les autres procédures et précautions à prendre en parallèle du Système.

Nous pouvons résilier les Conditions générales à tout moment si vous enfreignez les Conditions générales et après vous avoir adressé un préavis qui peut être requis par la loi en vigueur. Nous pouvons également résilier les Conditions générales, sous réserve d'un préavis minimum de six mois, s'il s'avère que l'exploitation du Système n'est plus économiquement viable pour nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales à tout moment en cessant d'utiliser le Système.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

1. Le Système. Le Système contrôle les taux de saturation en oxygène (« O₂ »), de fréquence cardiaque et l'indice de perfusion qui, lorsqu'ils sont trop faibles trop longtemps, peuvent présenter un grave danger pour certaines personnes. Lorsque les niveaux d'oxygène sont aussi bas, le Système peut être utilisé comme système d'alerte pour informer l'utilisateur d'abord, puis ses Contacts d'Urgence en vue d'une intervention possible. Les seuils d'oxygénation qui déclenchent l'alerte ne peuvent pas être modifiés mais l'utilisateur peut choisir à l'avance s'il intègre ses Contacts d'Urgence dans le système d'alerte. L'utilisateur du Système peut également décider de n'informer personne d'autre que lui-même de la survenance d'un cas d'alerte. Lorsqu'un utilisateur a intégré ses Contacts d'Urgence dans le système d'alerte, il garde la possibilité d'agir seul pour ramener ses taux d'O₂ dans la plage normale. Si l'utilisateur est dans l'incapacité d'agir ou n'éteint pas l'alarme dans un délai fixé, le Système est conçu pour aviser automatiquement les Contacts d'Urgence de l'utilisateur.

Tous les éléments sont conçus pour fonctionner ensemble, sous la forme d'un système. Il est de votre responsabilité d'utiliser, avec le Système, uniquement les composants et logiciels fournis par Masimo ainsi que votre terminal mobile compatible. Masimo peut ponctuellement approuver l'utilisation de composants, logiciels et/ou accessoires fabriqués ou fournis par des tiers. Vous devez uniquement utiliser le Système avec des composants, logiciels et/ou accessoires fabriqués ou fournis par Masimo ou d'autres éléments qui ont reçu un agrément spécial de Masimo pour être utilisés avec le Système. L'utilisation de composants, logiciels et/ou accessoires non agréés (y compris les terminaux mobiles non compatibles) peut entraîner un défaut ou un fonctionnement inadapté du Système, des mesures imprécises des taux d'oxygénation, de fréquence cardiaque et de l'indice de perfusion, voire causer des blessures corporelles graves ou entraîner le décès.

Vous avez connaissance du fait que le Dispositif et le Système fournis par Masimo ne sont qu'un dispositif et un système de surveillance. Masimo n'est pas un professionnel de santé et ne dispense pas de soins, conseils ou services médicaux ou de santé. Le Système n'est pas une solution de substitution à des soins médicaux adéquats et vous convenez que vous êtes seul responsable de l'obtention d'un traitement adapté à votre état de santé. Vous reconnaissez et convenez que vous continuerez d'utiliser l'ensemble des procédures de surveillance et autres précautions auxquelles vous faisiez ou feriez appel lorsque ou si vous ne disposiez pas du Système.

2. Règles d'Utilisation. Pour utiliser efficacement le Système et profiter de l'ensemble de ses fonctionnalités, vous devez (i) vous procurer le Capteur, la Puce et la Station Bedside, (ii) télécharger l'Application sur votre terminal mobile reconnu, (iii) suivre les instructions pour créer un compte utilisateur, (iv) décider d'intégrer puis, le cas échéant, entrer les coordonnées des Contacts d'Urgence qui recevront les alertes du Système et (v) connecter la Station Bedside à un réseau Wi-Fi fiable avec une connexion Internet opérationnelle. Vous devez suivre toutes ces étapes sans défaut pour que l'ensemble des fonctionnalités du Système soient opérantes. Masimo n'est pas responsable des frais de transfert de données imputés par votre fournisseur mobile ou Internet. Lorsque vous saisissez des informations dans l'Application, il est essentiel (a) qu'elles soient exactes, actualisées et complètes et (b) de les mettre à jour si nécessaire pour les maintenir en l'état décrit au point (a). En l'absence de négligence ou de manquement de Masimo, vous assumez l'ensemble des risques découlant de la non-conformité à ces règles essentielles. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du nom d'utilisateur, adresse mail et mot de passe de votre compte utilisateur sous votre contrôle et vous convenez d'aviser sans délai Masimo en cas d'utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité du compte dont vous auriez connaissance.

Avant de saisir les coordonnées de vos Contacts d'Urgence dans l'Application, vous convenez d'obtenir leur autorisation de donner à Masimo l'accès à leurs nom, adresse, adresse mail, numéros de téléphone et toute autre description les concernant renseignée par l'utilisateur. Vous convenez également d'obtenir leur autorisation de recevoir des alertes du Système. Cette autorisation est essentielle afin de s'assurer (i) qu'ils acceptent d'être alertés lorsque l'alarme du Système se déclenche et qu'ils conviennent de vous aider dans la mesure de leurs capacités, (ii) qu'ils comprennent que vous transmettez leurs données à caractère personnel à Masimo et (iii) qu'ils sachent qu'ils peuvent faire l'objet d'une facturation de la part de leur opérateur de téléphonie au titre des alertes par message texte que le Système leur envoie. Masimo n'est pas responsable de ces frais de transfert de données.

3. Changements. Masimo peut ponctuellement procéder à des changements du Système ou de ses caractéristiques et fonctionnalités. Ces changements peuvent inclure l'ajout de nouvelles caractéristiques et fonctions qui peuvent entraîner des frais supplémentaires d'utilisation préalablement convenus avec vous de façon distincte. Masimo vous avisera dans un préavis raisonnable de ces changements. Le préavis pourra vous être donné par l'intermédiaire de l'Application. Si nous souhaitons procéder à des changements qui entraînent des frais supplémentaires, nous ne les mettrons pas en œuvre sans avoir obtenu votre consentement express.

4. Limitation de Responsabilité. Rien de ce qui figure dans les présentes Conditions générales n'a vocation à exclure ou limiter la responsabilité de Masimo en cas de décès ou blessure personnelle, fraude, fausse déclaration, négligence grave, faute intentionnelle ou toute responsabilité ne pouvant être exclue conformément à la législation applicable. Masimo n'est pas responsable des pertes qui n'ont pas été occasionnées par un manquement de Masimo aux présentes Conditions générales. Masimo n'est pas responsable des actions ou inactions de quiconque désigné par vos soins pour recevoir les alertes du Système, notamment, sans s'y limiter, une absence de réponse dans les délais, une intervention médicale ou absence d'intervention médicale de la part de la personne concernée ou toute autre faute ou négligence consécutive à l'action ou l'absence d'action de cette personne. Par ailleurs, Masimo n'est pas responsable de tout dommage aux biens causé par la personne lorsqu'elle répond à une alerte du Système. Par ailleurs, la responsabilité de Masimo ne peut pas être engagée en cas de retard ou défaut d'exécution résultant de causes échappant au contrôle raisonnable de Masimo.

5. Limitation de Droits. À la condition que vous acceptiez et respectiez les présentes Conditions générales, Masimo vous accorde un droit limité, libre de redevance, révocable, ne pouvant être concédé en sous-licence, non cessible, non exclusif, mondial et personnel (i) d'installer et d'utiliser l'Application, en version code objet, sur votre terminal mobile reconnu aux fins de votre usage exclusif conformément à son manuel d'utilisateur, ses notices produits et autres documents inclus avec et (ii) d'utiliser la propriété intellectuelle de Masimo et de ses sociétés affiliées qui est intégrée au Système exclusivement pour votre utilisation personnelle, conformément à son manuel d'utilisateur, ses notices produits et autres documents inclus avec. Masimo se réserve la propriété et tous autres droits qui ne sont pas expressément octroyés dans les présentes Conditions générales.

6. Résiliation. Nous pouvons résilier les Conditions générales à tout moment si vous enfreignez les Conditions générales et après vous avoir adressé un préavis qui peut être requis par la loi en vigueur. Nous pouvons également résilier les Conditions générales, sous réserve d'un préavis minimum de six mois, s'il s'avère que l'exploitation du Système n'est plus économiquement viable pour nous ou qu'elle ne répond plus à nos objectifs commerciaux. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales à tout moment en cessant d'utiliser le Système.

7. Licences de Tiers. Vous comprenez et convenez que, bien que le logiciel tiers en question vous soit fourni par Masimo avec l'Application, votre utilisation de celui-ci est et sera régie par les conditions de licence des tiers concernés tels que répertoriés à l'Annexe A. En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les stipulations de ces licences eu égard aux logiciels tiers, les stipulations de ces licences l'emporteront dans la mesure du conflit. Le fournisseur du logiciel tiers vous accorde directement les licences de tiers qui ne font pas partie des présentes Conditions générales.

8. Élection du Droit Applicable. Les présentes Conditions générales et tout litige en découlant ou lié aux présentes Conditions générales ou au Système (un « Litige ») seront régis par les dispositions obligatoires du droit de votre pays de résidence ou de domiciliation. Les personnes qui utilisent le Système à des fins personnelles, pour les besoins de leur famille ou foyer ou en tant que consommateurs sont fondées à présenter un recours devant les tribunaux ou à introduire une réclamation devant un comité de consommateurs de leur lieu de résidence ou de domicile. Masimo ne prend pas part, ni n'est tenu de prendre part, à des procédures alternatives de règlement des litiges devant une instance alternative de règlement des litiges réservée aux consommateurs, autre que les instances auxquelles les consommateurs sont légalement fondés à faire appel. Pour les consommateurs situés dans l'Espace économique européen, la Commission européenne met à disposition un site Internet dédié au règlement des litiges en ligne, qui s'attache à aider consommateurs et commerçants à résoudre leurs différends à l'amiable. Ce site est disponible à l'adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Nos informations :

Nom de la société : Masimo Österreich GmbH

Adresse : Mariahilfer Straße 36, 1150 Vienne

Siège social : Vienne, Autriche

Immatriculée sous le numéro : 330266 k

Immatriculée au Registre de commerce du tribunal de commerce de : Vienne, Autriche

Numéro fiscal : ATU65378977

Tél. : +43 (0)1 533 7361
Fax : +43 (0)1 533 7152
E-mail : info-austria@masimo.com

ANNEXE A

LOGICIELS TIERS

La présente Annexe A contient des liens hypertexte vers des informations qui concernent les licences de tiers pour l'Application. Ces licences s'appliquent uniquement au logiciel fourni par le tiers désigné. Vous comprenez et convenez que, bien que le logiciel tiers en question vous soit fourni par Masimo avec l'Application, votre utilisation de celui-ci est et sera régie par les conditions de licence des tiers concernés. Le fournisseur du logiciel tiers vous accorde directement les licences de tiers qui ne font pas partie des présentes Conditions générales.

Station Bedside

https://github.com/espressif/esp-idf

Android

Apache Commons :

https://mvnrepository.com/artifact/commons-io/commons-io/2.5

https://mvnrepository.com/artifact/commons-codec/commons-codec/

Retrofit : https://square.github.io/retrofit/

Okhttp : https://square.github.io/okhttp/

Fusesource Mqtt : https://github.com/fusesource/mqtt-client

Project Lombok : https://projectlombok.org/setup/gradle

RxJava2 + Android : https://github.com/ReactiveX/RxAndroid/tree/2.x

SLF4J Log : https://mvnrepository.com/artifact/org.slf4j/slf4j-android/1.7.7